Un procès inédit se tient, lundi 8 octobre, devant le tribunal correctionnel de Marseille. Pour la première fois, un capitaine de navire et un armateur sont poursuivis pour avoir enfreint les normes antipollution. Evans Hoyt, le capitaine américain de l'Azura, et le groupe Carnival, leader mondial de la croisière, comparaissent pour " utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées en matière de pollution de l'air ". L'officier risque jusqu'à un an de prison et 200 000 euros d'amende.
L'audience sera scrutée, dans une ville qui vise la place de premier port de croisière du bassin méditerranéen, avec 2 millions de passagers en 2020. Avec ses 290 mètres de long et 1 557 cabines, l'
Azura fait partie de ces géants des mers qui libèrent quotidiennement leur flot de touristes dans la cité phocéenne, mais aussi leurs immenses panaches de fumée.
Le paquebot, battant pavillon des Bermudes, a été contrôlé le 28 mars avec un carburant dont la teneur en soufre (1,68 %) était supérieure à la limite autorisée (1,5 %).
" Si ce dépassement peut paraître faible, il ne l'est pas eu égard aux conséquences environnementales et sanitaires qui en découlent et ne peut rester impuni ", estime l'association France Nature Environnement (FNE), partie civile. Des " conséquences " qui ont -contraint l'Organisation maritime internationale à abaisser le taux de soufre à 0,5 % à partir de 2020.
" Faible nombre de poursuites "Les émissions du transport maritime seraient responsables chaque année de près de 60 000 décès prématurés et coûteraient environ 58 milliards d'euros en dépenses de santé à l'échelle de l'Europe. Les navires utilisent un fioul lourd, peu raffiné, dont les émanations sont beaucoup plus toxiques que celles du diesel. Ainsi, les teneurs en soufre sont 1 500 fois plus élevées que celles autorisées pour le diesel des voitures (0,001 %). Avec une consommation moyenne de 2 000 litres par heure en mer et 700 litres à quai, un géant des mers polluerait autant qu'un million de voitures.
Pour FNE, le cas de l'
Azura illustre le
" sentiment d'impunité que ressentent les capitaines des navires et les armateurs en raison des difficultés de contrôler ces -activités -délictueuses et du faible nombre de poursuites engagées dans le monde de ce fait ". Selon les affaires maritimes, environ 650 contrô-les (concernant également -ferries, cargos et autres porte-conteneurs) sont effectués chaque année en France. FNE estime que seul un navire sur mille fait l'objet d'une inspection.
Le contrôle pratiqué sur l'
Azura a mis en évidence que, avant de faire escale à Marseille, le navire avait chargé à Barcelone un -carburant avec une teneur en soufre de 1,75 %. Pour FNE,
" la décision du choix du carburant n'a pour seul objectif que de faire réaliser des économies à la société -Carnival ". A Barcelone, le capitaine de l'
Azura avait reçu une -livraison de 900 tonnes pour -environ 341 100 dollars. Elle lui aurait coûté 200 000 dollars de plus s'il avait privilégié un car-burant moins sale.
Selon les informations du
Monde, les avocats de la défense vont solliciter la relaxe. Ils estiment que la limite de 1,5 % de soufre dans le carburant ne s'applique pas à l'
Azura, la directive européenne de 2012 concernant les
" navires à passagers assurant des services réguliers à destination ou en provenance de ports de l'Union européenne ". Or la défense considère qu'un paquebot de croisière n'effectue pas de
" services réguliers ". Pour la partie civile, la Cour de justice de l'Union européenne a déjà tranché cette question dans le sens inverse. Au tribunal de Marseille de rendre désormais son jugement.
Stéphane Mandard
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