| | | | | | La Lettre de la semaine... |
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| | | Bonjour à chacune et chacun,
Je m’arrête cette semaine essentiellement sur deux grandes questions européennes : le débat résultant des décisions de la Pologne déclarant que le droit national prime sur le droit européen (tandis que les autorités européennes font primer le droit européen sur les constitutions nationales), et sur le début des débats sur le retour du pacte de stabilité, dont la France devrait demander l’abandon. Je dis aussi quelques mots des déclarations du président de la République dans le cadre de l’anniversaire des crimes du 17 octobre 1961. Je vous invite aussi à acheter le livre de Pierre-Louis Basse reprenant ses huit chroniques parues dans l’Humanité sur « les derniers jours des 27 de Châteaubriant ». Par les temps qui courent, il est très utile de l’offrir à des jeunes autour de soi afin qu’ils connaissent ce chapitre important de notre histoire. |
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| | | Bras de fer entre la Pologne et l’Union européenne : une affaire très politique | |
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| | | | L’arrêt de la cour constitutionnelle polonaise affirmant la primauté du droit national sur le droit européen n’en finit pas d’ébranler les institutions européennes, déjà bien mises à mal par des crises successives.
Le premier ministre polonais est venu s’en expliquer sans convaincre devant le Parlement européen et le Conseil européen (qui réunit les chefs d'État ou de gouvernement) doit en débattre cette fin de semaine. Ce sujet révélateur des tensions internes à l’Union européenne mérite d’être étudié de près.
Notons tout d’abord que ce débat est engagé car le gouvernement ultraréactionnaire polonais lance une série de dispositifs législatifs mettant en cause les droits humains fondamentaux. Il compte intégrer les fonctions de ministre de la Justice et de procureur général, tout en plaçant le Tribunal constitutionnel sous tutelle directe du gouvernement, déchiquetant ainsi le principe de séparation des pouvoirs. Plusieurs centaines de magistrats ont été licenciés ou frappés de procédures disciplinaires, tandis que les nominations judiciaires se font sous contrôle politique.
Le droit à l’avortement est mis en cause comme la protection des minorités, et le principe de non-discrimination sexuelle est mis au panier. Les traités pour préserver l’environnement comme le droit d’asile sont tout autant battus en brèche. Autrement dit la Pologne, après la Hongrie, bafoue les droits humains et politiques fondamentaux. Ce faisant, le gouvernement ultraconservateur de Pologne n’entend pas manifester sa réprobation des traités ultralibéraux qui déterminent le cadre de la concurrence entre états membres, interdisent les monopoles publics, détruisent des droits et conquis sociaux et démocratiques ou défigurent la définition républicaine des services publics. Au contraire, il les plébiscite. Ici, donc, la Cour de justice de l'Union européenne exige le retrait de la réforme de son système judicaire qui porte atteinte au principe de séparation des pouvoirs, cher à tous les progressistes. Autrement dit, le gouvernement polonais, qui bénéficie plus qu’aucun autre pays des fonds structurels comme des politiques de déréglementation sociale qu’il réclame à tue-tête, ouvre une crise sur des bases les plus exécrables qui soient, tirant les contradictions de la construction européenne vers le bas, c'est-à-dire vers la pire réaction. Juridiquement, cette décision brutale et à visée réactionnaire est fondée sur la prévalence du droit national sur le droit européen. A deux reprises, la Cour constitutionnelle allemande qui siège dans la ville de Karlsruhe a donné un avis similaire, pointant l’absence de peuple européen susceptible de détenir une souveraineté qui supplanterait celle des Etats membres. C’est ainsi que l’Allemagne s’est opposée à la politique d'achat de titres de la Banque centrale européenne validée par la Cour de justice européenne, à la suite de la crise sanitaire, car jugée contraire au dogme monétariste inscrit dans sa Constitution. On n’avait pas entendu, à l’époque, les thuriféraires de l’Europe libérale s’en offusquer aussi bruyamment, alors que cette décision marquait un refus flagrant de solidarité entre Etats membres… On remarque ainsi que les crises qui secouent la construction européenne s’opèrent sur le flanc droit (le Brexit en est un autre exemple probant), tout en mobilisant une question cruciale pour tous les progressistes attachées à la République sociale, celle de la souveraineté. De fait, cette question de la primauté du droit européen sur le droit national, et donc de l’exercice de la souveraineté, n’a jamais été vraiment tranchée et fait l’objet d’une jurisprudence qui entraine les cours vers ce que le juriste Alain Supiot appelle « une guerre du dernier mot ». De ce flou juridique et de cette bataille jurisprudentielle menée par la Cour de justice européenne profitent allégrement les partisans d’une Europe libérale qui, à l’image de Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes et proche de M. Macron, veulent faire plier les états membres à la logique interne, capitaliste et atlantiste, de l’Union européenne. C’est oublier que l’Union européenne n’est pas un Etat fédéral, mais une organisation à qui des Etats ont transféré, dans certains domaines que l’Union cherche sans cesse à élargir, « l’exercice de leur souveraineté » (et non pas leur souveraineté). Ajoutons que les décisions prises au niveau européen n’ont de traduction nationale que dans la mesure où ils font l’objet de traités ou de directives que les Etats ont signés. Ces mêmes traités que nous n’avons cessé de combattre, de celui de Maastricht à celui de Lisbonne qui nous a été imposé contre l’avis majoritaire du peuple français. Les vices de forme démocratiques, au premier rang desquelles le poids exorbitant d’une Commission non élue, devrait donc interdire la suprématie totale du droit européen dès lors que celui-ci vise à réduire ou éliminer des droits sociaux et démocratiques nationaux supérieurs aux normes européennes. Le cadre de l’exercice de la souveraineté populaire reste bien la nation. Autrement dit, en tout domaine devrait être mise en place une clause de non régression sociale, démocratique, féministe, antiraciste ou environnementale. C’est le mouvement populaire qui peut remettre les choses à l’endroit en étant partie prenante d’un processus de construction d’une nouvelle Europe : celle des peuples et non plus des puissances d’argent. Il existe ainsi un espace considérable pour que les syndicats, associations, forces progressistes nationales et continentales luttent contre les tares libérales de la construction européenne. Le caractère juridique de ce débat ne doit donc pas masquer sa dimension fortement politique. On observe en effet que ce sont les forces réactionnaires qui dominent les débats internes à l’Union européenne et ouvrent des crises qui ne remettent aucunement en cause la domination du capital. Bien au contraire ! Il faut donc se garder d’applaudir le bras de fer lancé par la Pologne car il élargit le lit d’une réaction toujours plus virulente et qui se sent de plus en libre d’imposer ses vues sur les questions migratoires, environnementales ou sociales. Et ce qui se dit en Pologne se dit ici aussi de la part des partisans d’un national capitalisme tout aussi impitoyable avec les travailleuses et les travailleurs. Nous avons la responsabilité avec le mouvement populaire progressiste de mener débats et luttes pour transformer radicalement le projet continental en un projet d’Union des peuples et des nations associés, libre et solidaires, sur des sujets souverainement consentis. |
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| | | Abandonnez le pacte d’austérité ! | |
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| | | | Les traités de Maastricht puis de Lisbonne imposent aux Etats européens un carcan baptisé la « règle d’or », tel un principe fondamental, indépassable. Cette règle impose aux pays membre de l’Union européenne de ne pas dépasser 3% de déficit public et un taux d’endettement ne dépassant pas 60% des richesses produites (Produit Intérieur Brut). Si la dette d’un pays de la zone Euro, dépasse ce taux, il est tenu de réduire de 1/20ème la part de la dette supérieure à 60% de son PIB. Cet ensemble de critères, traduit dans les directives européennes, a été baptisé « pacte de stabilité et de croissance ». Il s’avère être un pacte d’austérité qui agit comme un garrot sur les dépenses publiques utiles aux populations. Il pousse aux privatisations pour prétendument combler les déficits. Il encourage à tailler dans les systèmes de protection sociale et de retraite, à impulser des contre-réformes des droits du travail. Face à la pandémie, afin de soutenir l’économie et les entreprises, d’autoriser le chômage partiel, et de bloquer des privatisations dont celle d’Aéroport de Paris, ce pacte a été gelé. Le déficit public et la dette ont donc augmenté. Aujourd’hui, la dette des pays de la zone Euro atteint 100% des richesses annuelles produites. Maintenant, la Commission européenne veut « dégeler » ces carcans. Mardi dernier, elle a déposé sur le bureau du Conseil européen et du Parlement européen, un document d’orientation visant à réactiver le pacte de stabilité. Ces questions paraissent peut-être éloignées, pourtant elle ont tout à voir avec nos vies quotidiennes. Il s’agit de nos services publics, des moyens financiers pour la santé ou l’école, des niveaux de rémunération dans le secteur public – qui peuvent avoir un impact sur les secteurs privés – des systèmes de protection sociale et des retraites. Le remboursement des emprunts contractés par l’Etat et les entreprises ne peuvent servir de prétexte à de nouveaux tours de vis contre les familles populaires. Ce serait une funeste injustice, alors que les mêmes orientations européennes obligent à abaisser l’impôt sur le capital au profit d’une augmentation constante des impôts de consommation notamment la TVA. Ceci explique d’ailleurs pourquoi le gouvernement refuse de diminuer les taxes sur l’énergie, particulièrement les taxes intérieures sur les produits pétroliers ou d’abaisser la TVA sur les produits de première nécessité. Il ne pousse pas non plus à l’augmentation de la rémunération du travail, conformément aux recommandations bruxelloises. Dans les deux cas il préserve la rémunération et la structure du capital. Augmenter les impôts indirects pour financer les réductions de fiscalité sur le capital et le protéger en empêchant une répartition de la valeur des richesses produites au détriment du travail. Une partie de la Commission européenne est pour décider de la reconduction de ces orientations en 2023. D’ici là, ces règles obsolètes resteraient en vigueur. Or, elles sont terriblement dangereuses dans un monde bouleversé, et alors que des investissements considérables sont nécessaires pour la transition écologique et numérique, pour des processus nouveaux de développement humain par l’éducation, la formation, la garantie d’un travail pour chacune et chacun combinée avec des formations nouvelles accessible à toutes et tous, la recherche, pour la santé et un haut niveau de protection sociale dans toute l’Union européenne. Un grand fond européen pour le progrès social et pour la transition environnementale abondée par la Banque centrale européenne, à taux d’intérêt nul ou par création monétaire supplémentaire, constituerait un atout pour changer la nature de la construction européenne pour améliorer la vie des travailleurs et des familles populaires. La douloureuse période de ces derniers mois a démontré à quel point ce sont les pays à forte protection sociale qui ont pu le mieux protéger leur population. On le voit, le principe de concurrence libre et non faussée est antinomique avec le principe de solidarité. Il convient de se libérer et vite des injonctions des institutions européennes obligeant à « stimuler les réformes structurelles » qui n’est que l’autre nom pour compresser la rémunération du travail, repousser encore l’âge de départ en retraite, transférer la protection sociale aux assurances privés. La dette est un outil économique et politique au service des marchés financiers qui grâce à elles se gavent sur le dos des travailleurs et des citoyens. Elle est toujours l’argument pour faire accepter l’inacceptable. Des espaces de débat et de luttes pourraient s’ouvrir partout, dans les villages, les villes, les quartiers, les entreprises, pour imaginer le chemin de l’abandon de ce pacte de stabilité et de croissance. Le débat présidentiel ne peut occulter la nécessité de détruire ces carcans qui font tant souffrir les peuples et enserrent les pays depuis trop longtemps. Il s’agit ici d’un enjeu qui concerne la vie quotidienne de chacune et de chacun et l’avenir des générations futures. |
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| | | Anniversaire du 17 octobre 1961 : lâches contorsions | |
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| | | | Le 60éme anniversaire du massacre du 17 octobre 1961 a été l’occasion d’une cérémonie officielle très attendue au pont de Bezons, où furent jetés tant d’Algériens… mais sans parole présidentielle.
Après la reconnaissance de la responsabilité des autorités françaises dans le sort réservé aux harkis et le « pardon » qui leur a été adressé, on aurait pu croire que le président de la République, fidèle à son « en même temps », allait reconnaître celle des autorités françaises dans le massacre des Algériens qui manifestaient contre un couvre-feu raciste dans la région parisienne.
Ce ne fut pas le cas et « l’arbre Papon » aura, dans un simple communiqué, caché la forêt des responsabilités, établies par les historiens, de toute une chaîne de commandement, jusqu’au général De Gaulle qui décora et félicita le tortionnaire Papon pour avoir « tenu Paris ».
Nous pensions que, 60 ans après les faits, l’Etat prendrait enfin ses responsabilités pour reconnaitre l’implication de sa hiérarchie dans ce massacre. Cette pusillanimité doit sûrement être mise à l’actif d’une ambiance politique polluée par l’extrême droite et ses intimidations. Il s’agit au mieux d’un manque de courage, au pire d’un révisionnisme entretenu à dessein. M. Macron aurait pourtant pu profiter de cet anniversaire pour aller au bout du devoir de mémoire dont il ne cesse par ailleurs de se réclamer et contribuer àresserrer les liens abimés entre la France et l’Algérie.
Ce ne fut pas le cas et le président n’en sort guère grandi. |
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| | | Liberté d’informer - liberté d’être informé | |
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| | | | Comme nous en avons déjà informé, l’Humanité et moi-même au titre de mes fonctions de directeur de publication, sommes poursuivis par le Maroc (comme d’autres journaux et médias) pour un article paru dans l’édition de l’Humanité des 30-31 juillet et 1er août derniers pour un article écrit par notre collègue et amie Rosa Moussaoui dans lequel elle dénonce les agissements du Royaume en matière de cybersurveillance à l’encontre de journalistes, d’avocats, de défenseurs des droits humains ainsi que de responsables d’Etat, dont plusieurs ministres Français. Cet article titré « Cybersurveillance, Au Maroc, les yeux du pouvoir et les profits européens » relatait les informations données par Amnesty international et un consortium de 17 médias internationaux sur l’espionnage pratiqué par ce pays, défendait la liberté de journalistes marocains contraints à l’exil et montrait que les entreprises impliquées réalisaient de confortables profits en Europe grâce à cette surveillance tout azimut. Il semble que les autorités Marocaines ont du mal à prouver leurs dénégations. Elles préfèrent donc intimider la presse qui s’est emparée de l’affaire. L’espionnage lui-même vise à la fois à surveiller des personnalités extérieures au pays pour les empêcher de défendre celles et ceux qui sont menacés à l’intérieur. On remarquera que les grandes chaînes d’information en continu ne se soucie guère de cette atteinte au droit d’informer. Il est aussi très étonnant et très préoccupant que le gouvernement Français ne prenne aucune initiative pour défendre la presse et les médias nationaux. La surveillance est une violation du droit à la vie privée. Plus, encore avec le logiciel Pegasus, utilisé par le Royaume du Maroc contre une multitude de personnalités, il s’agit de violation de la liberté d’expression, de la liberté de la presse, de la liberté d’informer et potentiellement une violation de l’Etat de droit. Or, l’article de l’Humanité qui vise à informer et défendre les libertés dans un autre Etat est considéré comme « un délit de diffamation ». Il n’est pourtant qu’un élément d’information, de débat et de la confrontation politique. Rien n’empêche le Maroc de le contredire dans un média de son choix. Or, la citation à comparaitre insiste sur le seul « délit de diffamation » et appelle « en application de l’article 42 de la loi du 29 juillet 1881, Monsieur Patrick Le Hyaric, en sa qualité de directeur de la publication du quotidien L’Humanité, devra être jugé comme auteur principal du délit de diffamation publique envers un particulier commis au préjudice du royaume du Maroc ». Nous ne savions pas que ledit Royaume était « un particulier ». Il s’agit ici d’une intimidation pour que l’Humanité cesse d’informer sur la situation au Maroc, ses violations des libertés, son système de surveillance et son occupation du Sahara Occidental. Je connais l’ensemble de ces difficultés chez eux tant des délégations du parlement et des autorités Marocaines s’en souciaient auprès de moi et de quelques autres lorsque j’étais député européen. Nous ne nous laisserons pas intimider et nous maintenons notre plaine et dépôt de partie civile contre l’Etat du Maroc pour la surveillance du téléphone de notre journaliste Rosa Moussaoui. Rendez-vous lundi soir pour une soirée de débat et de réflexions autour de ces enjeux à la Bourse du travail de Paris, avant la comparution au tribunal mardi 26 octobre à 13h30. |
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| | | Soirée exceptionnelle : la liberté d'informer face à Pegasus À la suite du scandale d'espionnage Pegasus, le Maroc, qui a surveillé l'Humanité au moyen du logiciel israélien, a osé porter plainte contre le journal. L'Humanité ne cédera jamais aux pressions et aux intimidations. À la veille de l'audience, nous le ferons savoir au cours d'une soirée en présence de nombreuses personnalités. (métro République). |
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| | | | | | | Éditorial. Nous ne céderons rien ! | | | L’Humanité a déjà affronté de nombreux obstacles, difficultés et tempêtes au cours de son histoire, dont des saisies et des attaques contre son siège. Mais, pour la première fois, nous sommes convoqués au tribunal par un État étranger qui entend nous faire taire et nous intimider... | | | |
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| | | | En ces temps obscures, pour ne plus revivre les affres de la bête immonde, lisez, faites lire, offrez ce livre autour de vous... |
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| | | | | | | | La Terre - N°4 | | | Le quatrième numéro de LA TERRE a pour thème « Biodiversité, climat : comment les protéger ? » (14 pages). Ce numéro fait également un large tour d'horizon de l'actualité de la ruralité d'ici et d'ailleurs (avec un focus sur Madagascar). Vous y trouverez enfin 30 pages de conseils (culinaires ou littéraires, pour jardiner ou bricoler...) ainsi qu'un grand dossier sur la région Sud (14 pages). ____________ Alors que la 26e conférence annuelle de l'ONU sur le climat (COP26) se profile – elle aura lieu cette année à Glasgow du 1er au 12 novembre prochain –, que le 6ème rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) vient de tomber comme un couperet et que la loi Climat et résilience vient d’être votée en France, le réchauffement de la planète a montré cet été ses effets dévastateurs. C’est pourquoi dans son numéro 4, LA TERRE a voulu cerner les vrais enjeux de l’évolution du climat et son impact sur la biodiversité.
Ce nouvel opus revient aussi sur l’évolution récente des retraites des paysans et conjoints-collaborateurs (grâce à la « loi Chassaigne » qui revalorise leurs pensions), sur l’histoire du riz, sur la famine à Madagascar, la pénurie des matières premières, les dessous de la Révolution verte dans l’estuaire de la Loire…
Enfin, un peu de poésie pour aborder l’automne : le grand jardinier du domaine de Versailles Alain Baraton nous dit tout l’amour qu’il porte aux arbres.
Format 30x23 - 100 pages – 7,50 €
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| | | | | | | Travailler au Futur - N°7 | | | Dans ce septième numéro de Travailler au futur, zoom sur les métiers du nucléaire civil, avec dix témoignages exclusifs de travailleurs en première ligne ! Mais avec également les points de vue des syndicalistes Alexandre Grillat de la CFE-CGC énergies, Virginie Neumayer de la Cgt énergies, de Cédric Lewandowski, Directeur du parc nucléaire d’Electricité de France, et notre reportage photo à la centrale de Nogent-sur-Seine…
Thomas Coutrot, économiste et statisticien, s’attache, dans une étude remise au ministère du travail, aux conséquences de la crise sanitaire sur les conditions de travail et les risques psychosociaux tandis que la syndicaliste Sophie Binet présente la nouvelle grande enquête nationale élaborée par le collectif UGICT « Télétravail » quant aux effets du télétravail.
Bernard Salengro, Président de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS), révèle et s’interroge, quant à lui, sur les tenants et aboutissants de la fourniture, aux services de santé au travail, d’outils numériques innovants par l’entreprise Padoa.
En plein tournage estival, la comédienne Corinne Masiero nous parle travail.
Une enquête-reportage, dont le projet a été distingué par l’Organisation internationale du travail, nous entraîne auprès et avec des femmes de service de l’hôtellerie d’Ile de France, dans leur quotidien et dans leurs luttes.
Dominique Joseph, Secrétaire générale de La Mutualité Française s’enquiert de la question de la protection sociale et des femmes.
Enfin, pour Travailler au futur, Soraya Dattes a lu le nouveau livre de James Suzman : « Travailler : la grande affaire de l’humanité ».
Format 20x26 - 100 pages – 9,90 €
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| | | Je vous souhaite une belle semaine, avec mes amicales salutation. Patrick Le Hyaric |
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| | | | | Pour m'écrire: L'Humanité - Patrick Le Hyaric
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