Le coup du scorpion ? En écoutant les vœux d'Emmanuel Macron aux " forces vives ", mardi 30 janvier, certains auditeurs ont pensé, quand il a abordé la réforme du Conseil économique, social et environnemental (CESE), au conte de la tortue et du scorpion. Pour traverser un fleuve, l'animal venimeux promet au reptile carapacé de ne pas le piquer. Mais arrivé à bon port, il ne peut s'en empêcher car c'est dans sa nature…
Mardi, le président de la République a entamé son propos en rendant un hommage appuyé à l'
" engagement ", à l'
" ouverture d'esprit " et à la "
volonté de porter la réforme " de Patrick Bernasconi, le président du CESE. En conclusion, M. Macron, qui avait parlé, en juillet 2017, d'une réduction d'un tiers des membres de cette troisième assemblée constitutionnelle, a mis la barre au-dessus. Selon ses mots, la diminution sera de
" quasi la moitié ". Le CESE compte 233 conseillers permanents, auxquels s'ajoutent 60 membres associés, invités à apporter leur expertise sans prendre part aux votes des avis de l'assemblée. Le chef de l'Etat a souhaité
" réduire à quasi la moitié le nombre de membres permanents et associés ", qui est de 293.
Autour de 150 membresEn dépit des apparences, il n'y a pas de coup du scorpion. Pour faire du CESE
" une chambre pour et par la société civile ", le gouvernement va renoncer à nommer les 40 personnalités qualifiées et les 60 personnalités associées
" afinde rendre aux organisations la plénitude du pouvoir de désignation ". La future assemblée devrait compter autour de 150 membres.
" Le président réhabilite complètement le CESE, déclare au
Monde M. Bernasconi.
Notreassemblée gardera sa colonne vertébrale. On est sur une vision assez partagée sur notre rôle et nos missions. Ce sera une super-réforme. "
M. Macron a détaillé son projet visant à faire du CESE
" une grande interface de concertationentre les pouvoirs publics et la société civile ". La
" transformation profonde " qu'il préconise instaurera un
" canal privilégié de la participation des Français à la décision publique " pour
" devenir la chambre du futur ".
" Le CESE, a dit le président,
doit devenir le réceptacle des pétitions citoyennes avec la possibilité de recueillir des signatures numériques sur une plate-forme dédiée à cet effet. "
Dès que ces pétitions atteindront le seuil de 500 000 signatures, M. Macron souhaite que
" le CESE puisse voter leur transmission au gouvernement mais aussi aux commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat pour y déclencher un débat ". Le Palais d'Iéna deviendra aussi
" le point de passage des consultations gouvernementales sur les projets de loi en matière écono-mique, sociale et environne-mentale ", ce qui entraînera une -réduction des
" centaines de commissions "consultatives, souvent peu connues, qui existent dans le pays.
" Carton plein "Le président s'est aussi engagé à ce que
" le gouvernement puisse déléguer au CESE l'organisation de consultations publiques sur tout projet de réforme. Et il serait à sa charge de rechercher la participation du plus grand nombre, organisations comme citoyens, à ses propres travaux mais aussi de recourir à des expertises indépendantes pour rendre des avisplus éclairés ".
" Je souhaite, a souligné M. Macron,
que cette chambre du futur éclaire le gouvernement sur l'impact à long terme de ses projets de loi, sur les conséquences au-delà du court terme. "
Le 15 novembre 2017, M. Bernasconi avait fait valider par son bureau – composé de 18 membres – un projet de réforme qui se retrouve assez largement dans celui de M. Macron, lequel n'a pas manqué de saluer ce travail
" très constructif ". M. Bernasconi mettait en avant
" la prise en compte du long terme ",
" la contribution à l'élaboration de la loi ",
" l'évaluationdes politiques publiques ",
" l'intégration de l'expression citoyenne " à travers des pétitions nécessitant une
" réponse systématique et rapide des pouvoirs publics ". Il voulait aussi faire du CESE
" le carrefour de la consultation publique ".
Autant de convergences qui l'amènent à parler aujourd'hui de
" carton plein ". Reste à savoir si la réduction du nombre de membres de la " chambre du futur " se passera sans encombres. La suite se jouera à l'Elysée.
Michel Noblecourt
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