Le Conseil constitutionnel vide en partie la loi « Rana Plaza »
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Une jeune fille bangladaise tient une photo de sa mère morte lorsque l’usine de textile du Rana Plaza s’est effondrée, le 26 avril 2013 dans la banlieue de Dacca, la capitale du Bangladesh. Plus d’un millier d’ouvriers y ont trouvé la mort. MUNIR UZ ZAMAN / AFP
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Le Conseil constitutionnel a validé jeudi l’obligation faite aux multinationales d’établir un plan de vigilance chez leurs sous-traitants ou fournisseurs à l’étranger, afin d’éviter des drames comme l’effondrement du Rana Plaza au Bangladesh, mais a censuré les dispositions prévoyant des amendes. Il avait été saisi par 60 députés et 60 sénateurs Les Républicains (LR), deux jours après l’adoption définitive de la proposition de loi sur le « devoir de vigilance des sociétés mères ». Mais les « sages » du Palais-Royal ont aussi jugé que « le législateur avait défini l’obligation qu’il instituait en des termes insuffisamment clairs et précis pour qu’une sanction puisse être infligée en cas de manquement ».
L’objectif du texte est d’éviter des drames, comme l’effondrement du Rana Plaza au Bangladesh en avril 2013, un immeuble abritant des ateliers de confection pour de grandes marques occidentales. Cet accident avait tué plus d’un millier d’ouvriers et blessé plus de 2 000 autres. Selon la plus haute juridiction française, qui fait valoir « la jurisprudence sur le principe de légalité des délits », certains termes, tels que « mesures de vigilance raisonnable », « droits humains » ou« libertés fondamentales », sont trop généraux ou indéterminés, et le périmètre des sociétés, des entreprises et des activités entrant dans le champ de l’infraction est « très étendu ». Le texte, porté par le socialiste Dominique Potier et adopté le 21 février par un vote unanime de la gauche, avait suscité la joie de nombreuses associations et des syndicats, mais aussi provoqué le courroux du Mouvement des entreprises de France (Medef – syndicat patronal) et de l’AFEP (Association française des entreprises privées). Il prévoit que les 150 plus grandes entreprises françaises – celles de plus de 5 000 salariés – aient l’obligation d’élaborer un plan de vigilance destiné à « prévenir les atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement » chez leurs sous-traitants ou fournisseurs à l’étranger avec qui elles ont « une relation commerciale durable ». La loi prévoyait à l’origine une amende allant jusqu’à 10 millions d’euros pour les sociétés ne respectant pas cette obligation et jusqu’à 30 millions si cette absence de plan était à l’origine d’une catastrophe. Cela avait amené les parlementaires opposés au texte à dénoncer une « loi punitive à l’égard des grandes entreprises françaises ». Tout en jugeant nécessaire de renforcer la vigilance, l’AFEP a regretté l’imposition « par la loi de contraintes fortes à caractère large et indéterminé pouvant engager leur responsabilité civile », disant craindre des « conséquences négatives pour les entreprises françaises », de« fortes incertitudes juridiques » et, en définitive, « une perte de compétitivité ».
Mais pour les associations qui soutenaient ardemment le texte, cette décision en « demi-teinte » est une « déception ». Elle « vide en grande partie la loi de sa substance », a déploré Caroline Dorémus-Mège, directrice du plaidoyer pour le Comité catholique contre la faim et pour le développement. « Ce texte fait progresser la question de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises. Mais en termes d’efficacité, on sait très bien que s’il n’y a pas de contrainte, ça n’avance pas, ou du moins pas assez vite », a-t-elle
souligné. Pour Sandra Cossart, de Sherpa, une association qui défend les populations victimes de crimes économiques, le devoir de vigilance est toutefois « consacré ». « C’est une première étape », abonde Sabine Gagnier, chargée de plaidoyer entreprises et droits humains pour Amnesty International.
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Chômage en France. Pôle emploi publie vendredi les chiffres du chômage de février, alors que la campagne présidentielle bat son plein et que les candidats rivalisent de propositions pour revenir au plein-emploi. Le nombre d’inscrits sur les listes de Pôle emploi à la fin de février sera dévoilé à 18 heures par le ministère du travail. Après avoir vu partir 105 400 chômeurs en 2016, une baisse inédite depuis la crise, Pôle emploi a connu en janvier une stabilisation (+ 800, + 0,0 %) de ses inscrits en catégorie A (sans activité). L’opérateur recensait en métropole 3,47 millions de chômeurs en métropole et 3,72 millions avec l’Outre-mer. Que réservent les prochains mois sur le front du chômage ? Les prévisions divergent. Si l’Unedic, gestionnaire de l’assurance chômage, s’attend à une année difficile, avec 47 000 chômeurs de plus, l’Institut national de la statistique voit, lui, le taux de chômage baisser au premier semestre. Il passerait, selon l’Insee, de 10,0 % à 9,8 % en France entière, soit le niveau le plus bas depuis 2012. L’OCDE, quant à elle, voit le chômage baisser en France jusqu’à 9,7 % fin 2017.
Le Medef et l’Assurance-chômage. Le patronat a fait jeudi des gestes envers les syndicats lors de l’avant-dernière séance de négociations sur l’assurance chômage, notamment pour les seniors, mais sans bouger sur la question cruciale des contrats courts, renvoyée à une décision interne du Medef lundi.
Barclays a amplifié sa surpondération des marchés européens. A l’exception des actions britanniques qui devraient souffrir après l’activation de l’article 50 sur le Brexit. L’analyste estime plus précisément que les actifs de la zone euro ont le plus grand potentiel de progression sur fonds de croissance des bénéfices des sociétés et de valorisations relatives très faibles. « Les élections françaises seront un catalyseur clé pour les actions européennes au deuxième trimestre pour rattraper leur retard, en partant du postulat que Marine Le Pen ne sera pas élue », précise Barclays.
Trump face à l’Obamacare. Donald Trump a mis un terme jeudi soir aux négociations sur sa réforme de la santé, défiant les rebelles de la majorité républicaine qui menacent de torpiller la première grande loi de son mandat. Le message du président américain s’assimile à un ultimatum. Il a fait savoir au groupe majoritaire, réuni en urgence dans la soirée au Capitole, qu’il exigeait un vote à la Chambre des représentants vendredi pour abroger et remplacer« Obamacare », quelle qu’en soit l’issue. « Si cela échoue, on passera à autre chose que la santé », a résumé l’élu républicain Chris Collins. « Et Obamacare restera en place ». Un vote de procédure aura lieu vendredi vers 10 h (14 h GMT), avant un vote final vendredi après-midi.
Le chinois HNA monte dans Deutsche Bank. Le conglomérat chinois HNA a relevé sa participation dans Deutsche Bank, engagée dans une augmentation de capital de 8 milliards d’euros, pour la porter de 3,04 % à 4,76 %, a annoncé jeudi la banque allemande. HNA, qui détient cette participation via son véhicule d’investissements C-Quadrat, est le troisième actionnaire de Deutsche Bank derrière le Qatar, qui contrôle près de 10 % du capital, et le gestionnaire d’actifs américain BlackRock BLK.N, qui possède 6,1 %. Le conglomérat chinois, surtout présent dans le transport aérien et maritime, avait annoncé vers la mi-février son entrée au capital de la première banque allemande, disant alors qu’il pourrait se renforcer sans dépasser le seuil des 10 %.
Net recul de Bolloré. Disant subir une « conjoncture internationale déprimée »pour son importante branche « transport et logistique », Bolloré a publié jeudi un bénéfice net part du groupe en repli de 22 % pour l’exercice 2016 à 440 millions d’euros. « Transport et logistique », qui représente 55 % du chiffre d’affaires de l’entreprise, a notamment pâti de la « baisse des cours du pétrole et des matières premières », a souligné le groupe diversifié dans un communiqué. Bolloré avait déjà évoqué ces revers de conjoncture lorsqu’il avait annoncé fin février une contraction de 7 % de son chiffre d’affaires pour 2016, à 10,07 milliards d’euros.
UBS taxe ses clients. UBS a annoncé qu’elle allait imposer un taux de - 0,6 % à ses clients particuliers dont les comptes dépassent 1 million d’euros pour compenser la perte de marge liée aux taux négatifs. Cette facturation était déjà en place pour les clients institutionnels et suisses mais sa mise en œuvre auprès des particuliers reste sensible. UBS a indiqué à Bloomberg
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Micro-Macro
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| par Thibaut Soulcié |
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– 3,4 %
C’est le déficit public de la France en 2016, à – 75,9 milliards d’euros, légèrement plus élevé que prévu, au lieu des 3,3 % promis par le gouvernement, a annoncé ce jour l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). Il était de – 3,6 % en 2015. A la fin de 2016, la dette des administrations publiques (dette brute consolidée en valeur nominale) s’élève à 2 147,2 milliars d’euros. Elle s’accroît de 49,2 milliars d’euros en 2016, après + 60,2 milliars d’euros en 2015. Elle atteint 96,0 % du PIB à la fin de 2016, après 95,6 % à la fin de 2015, soit + 0,4 point.
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La montée du protectionnisme et le commerce nippon
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Cargo dans le port de Tokyo, le 25 janvier 2017. EUGENE HOSHIKO / AP
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Le protectionnisme monte. Symbolique de cette évolution est l’élection de Donald Trump, avocat de droits de douanes protecteurs élevés sur les importations du Mexique et de la Chine, mais les mesures protectionnistes sont employées de plus en plus dans le monde entier, remarque Shujiro Urata de l’ Ajiss (Association of Japanese Institutes of Strategic Studies). Alors que le protectionnisme peut maintenir l’emploi et ainsi protéger les travailleurs pendant un certain temps, la restriction des échanges entravera la croissance économique à moyen et à long terme, entraînant la chute des emplois et la souffrance des travailleurs. Dans une économie mondiale composée d’économies nationales étroitement liées par une chaîne d’approvisionnement mondiale, les conséquences néfastes de la restriction du commerce par le protectionnisme sont importantes. Il ne faudrait pas oublier que le commerce mondial a diminué lorsque les pays du monde entier ont adopté le protectionnisme pendant le ralentissement de l’après-guerre pour protéger leurs propres industries ; ce qui a entraîné une chute de la production conduisant à la Grande Dépression et déclenchant la seconde guerre mondiale. L’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) visant à promouvoir la libéralisation du commerce a été signé après la seconde guerre mondiale pour éviter le protectionnisme.
De nombreux accords de libre-échange bilatéraux et multilatéraux ont été conclus dans la région Asie-Pacifique et, ces dernières années, des négociations ont été engagées sur des méga-Accords de libre-échange (ALE) avec un grand nombre d’Etats membres. L’Accord sur le partenariat transpacifique (TPP) est celui qui attire le plus l’attention. Le TTP comprend 12 pays d’Asie-Pacifique, dont le Japon et les Etats-Unis, qui représentent 40 % du PIB mondial, et offre un degré élevé de libéralisation du commerce. Néanmoins, Donald Trump, qui est d’avis que les cadres multilatéraux du commerce ne profitent pas aux Etats-Unis, a décidé de retirer les Etats-Unis du TPP. Ayant considéré l’accord sur le TPP comme la clé du maintien d’un régime de libre-échange et d’une revitalisation économique, l’administration Abe est maintenant obligée de modifier sa politique commerciale. Quel type de stratégie commerciale le Japon devrait-il adopter ? Premièrement, des accords doivent être conclus sur les méga-ALE en cours de négociation, notamment avec l’Union européenne. La deuxième stratégie consiste à mettre l’accord sur le TPP en vigueur sans les Etats-Unis. Comme il a déjà été signé, il suffit de le modifier pour qu’il puisse entrer en vigueur sans les eux. C’est essentiel pour créer un ALE exemplaire qui sera déjà en place si les Etats-Unis changeaient de position et souhaitaient finalement y participer. Dans la mise en œuvre de ces deux méga-ALE, des progrès doivent être accomplis dans la libéralisation du secteur agricole nippon, dont le niveau élevé de protection s’est révélé un obstacle majeur dans les négociations sur la libéralisation du commerce. L’administration Trump préfère les négociations bilatérales aux négociations multilatérales et pourrait chercher à négocier bilatéralement un ALE entre le Japon et les Etats-Unis. Le Japon devrait accepter de telles négociations, mais en partant du principe qu’un ALE bénéfique exige une ouverture mutuelle des marchés et non d’un seul côté.
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« Au-delà de l’entrée en vigueur de l’accord de libre-échange avec le Canada (CETA), nous allons conclure cette année un accord avec le Japon, le Mexique et le Mercosur, ce sont les accords les plus importants »
Après le Canada, l’Union européenne compte conclure dès 2017 des accords de libre-échange avec le Japon, le Mexique et le Mercosur, a fait savoir jeudi la commissaire européenne au commerce, Cecilia Malmström, lors d’une visite à Lisbonne. L’UE mise sur des accords commerciaux avec notamment le Japon et le Mexique pour réaffirmer son attachement au libre-échange face au repli protectionniste des Etats-Unis de Donald Trump. Une nouvelle ronde de négociations de l’accord de libre-échange, en pourparlers depuis 2004 entre l’UE et le Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay), s’est ouverte lundi à Buenos Aires.
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| L'éco & moi |
Mon argent. Succès du crowdlending énergétique. La transition énergétique est sans doute le segment du financement participatif par prêt (crowdlending) le plus dynamique en France. L’an dernier, quelque 10 millions d’euros ont été prêtés par des particuliers à des porteurs de projets d’énergie renouvelable, qu’ils agissent dans l’éolien, le solaire, la biomasse ou l’hydroélectricité. Une goutte d’eau face aux dizaines de milliards nécessaires au financement de la transition énergétique. Mais ce segment est toutefois le plus dynamique du crowdlending en France, avec des montants multipliés par huit en 2016 quand le marché progressait de 160 %, à 83 millions d’euros.
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Les Français lisent de plus en plus et aimeraient lire davantage. Les Français, en particulier les femmes, lisent de plus en plus, et aimeraient lire davantage s’ils disposaient de plus de temps libre, selon une étude du Centre national du livre (CNL) publiée mardi quelques jours avant le Salon du livre à Paris. Le nombre de livres lus (papier et numérique confondus) est passé de 16 à 20 livres entre 2015 et 2017. En moyenne, les Français ont lu 17 livres au format papier et trois livres au format numérique en 2017, contre respectivement 14 livres papier et deux livres numériques en 2015. Malgré un contexte de crise et de ralentissement du marché du livre depuis plusieurs années, 84 % des personnes interrogées par l’institut Ipsos se déclarent spontanément lectrices de livres.« Globalement, la France reste un pays de lecteurs, même s’il existe encore un déséquilibre entre les hommes et les femmes et entre les âges aussi », estime Vincent Monadé, le président du CNL, l’organisme public chargé de soutenir tous les acteurs de la chaîne du livre (auteurs, éditeurs, libraires, bibliothécaires, organisateurs de manifestations littéraires). Neuf Français sur dix (91 %) ont lu au moins un livre, quel que soit son genre littéraire, au cours des douze derniers mois. On lit pour approfondir ses connaissances (27 %), se faire plaisir (22 %), s’évader (17 %), se détendre (14 %). « Il y a un vrai développement de la lecture en mobilité et une forte progression de la lecture en numérique pour les femmes », se félicite Vincent Monadé, interrogé par l’AFP. La lecture de livres en format numérique a progressé de 8 % chez les femmes entre 2015 et 2017. En fait, s’ils le pouvaient, 63 % des Français affirment qu’ils aimeraient lire davantage. Ce chiffre atteint même 76 % chez les 25-34 ans.
La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe. Selon le baromètre d’opinion de la DREES de 2016, trois quarts des Français s’estiment en bonne santé mais près de la moitié pensent que l’état de santé des Français s’est dégradé. Comme en 2015, huit personnes sur dix considèrent que la société est injuste, et neuf sur dix que la hausse de la pauvreté et de l’exclusion va se poursuivre. Toutefois, avec l’éloignement de la crise de 2008, le pessimisme des Français vis-à-vis de l’état de la société française s’atténue. Ce constat diffère cependant selon la situation géographique des personnes interrogées. A l’inverse des habitants de la périphérie des grands pôles urbains, ceux des centres ont une vision plus positive du niveau de cohésion sociale ou du caractère méritocratique de la société. Par ailleurs, les Français sont moins favorables à une restriction des prestations sociales aux seuls cotisants et un cinquième souhaitent la mise en place d’un revenu universel. Malgré ce soutien aux prestations sociales existantes, huit personnes interrogées sur dix pensent que de nombreuses personnes ne bénéficient pas des droits ou allocations auxquels elles peuvent prétendre, principalement par manque d’information.
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Chômage : atlas d’une France fracturée
Avec près de 10 % de demandeurs d’emploi, l’Hexagone connaît un chômage de masse, qui touche inégalement le territoire. Lemonde.fr organise aujourd’hui une journée spéciale consacrée à ce sujet.
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Le rêve américain des start-upeurs français
Une « pouponnière » propose des stages d’observation pour aider les créateurs de jeunes pousses à appréhender les us et coutumes de la Silicon Valley
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